Marque enregistrée - Marque en non vigueur

US-MACHINES
M. KAIES GUASSEMI

Numéro de dépôt :
3984510
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2023
US-MACHINES de KAIES GUASSEMI

Présentation de la marque US-MACHINES

Déposée par voie électronique le 20 février 2013 par monsieur KAIES GUASSEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « US-MACHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur KAIES GUASSEMI domicilié(e) 35 BL CARNOT - 93200 - ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KAIES GUASSEMI domicilié(e) 35 BL CARNOT - 93200 - ST DENIS - France.

La marque US-MACHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque US-MACHINES est expirée depuis le 20 février 2023.

KAIES GUASSEMI a également déposé les autres marques suivantes : SHALMERCAT , STATANE


M. KAIES GUASSEMI - 35 BL CARNOT - 93200 - ST DENIS - France


M. KAIES GUASSEMI - 35 BL CARNOT - 93200 - ST DENIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.